SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

du 20 décembre à 20H

ORDRE DU JOUR

 

1, ADOPTION DU COMPTE-RENDU

2. DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS DONNÉE AU MAIRE (Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3. 1 - Immobilisations sinistrées
3.2 - Modification des statuts du Syndicat Mixte des Marais de la Vie, du Ligneron et du Jaunay

4. FINANCES
4. 1 - Décision modificative n° 5 du Budget annexe du Port de Plaisance
4.2 - Décision modificative n° 3 du Budget annexe Assainissement

5. PERSONNEL
sans objet

6. AFFAIRES CULTURELLES, SCOLAIRES ET SOCIALES
sans objet

7. TRAVAUX, VOIRIE, BÂTIMENTS
7. 1 - Marché public pour travaux d'assainissement sur les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales - Programmes 2008-2009-2010
7. 2 - Avenant au marché de réhabilitation du remblai de la Grande Plage - Tranche III - Bâtiments zone 61718 - Poste de secours et sanitaires publics

8. URBANISME
8, 1 - Élaboration du plan local d'urbanisme : approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU

9. QUESTIONS DIVERSES